Patrice Monin-Hersant

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Patrice MONIN-HERSANT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er mars 2013
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
01 Août 201201/08/2012
De: Monin-Hersant (Patrice)
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
commission
instituée par
l'article 1er du décret n° 77-828 du
20 juillet 1977
relatif aux greffiers des tribunaux de commerce, fixée en premier lieu
I. - Titulaires
a) Président
Groupe:
composition
23 Juin 200723/06/2007
De: Patrice Monin-Hersant
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
membre du jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
I. - Titulaires
Président
Groupe:
tribunal
tribunal_commerce
nomination
19 Août 200619/08/2006
De: Patrice Monin-Hersant
conseiller à la cour d'appel de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Monin-Hersant (Patrice)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
membre du jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
II. - Suppléants
Président
Groupe:
tribunal
tribunal_commerce
suppleant
nomination
14 Octobre 200314/10/2003
De: Monin-Hersant (Patrice)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres du jury chargé de procéder aux examens d'aptitude aux professions d'administrateur judiciaire et de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises, désignés antérieurement au présent arrêté
Le jury chargé de procéder aux examens d'aptitude aux professions d'administrateur judiciaire et de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises
Président suppléant
Groupe:
suppleant
cessation de fonction
25 Septembre 199925/09/1999
De: Monin-Hersant (Patrice, Maurice)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Monin-Hersant (Patrice)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
président suppléant du jury chargé de procéder aux examens d'aptitude
administrateur judiciaire et de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises
Remplace:Mme Dessoly (Denise), épouse Nerondat
Groupe:
suppleant
president
nomination
30 Mai 199630/05/1996
De: Patrice Monin-Hersant
conseiller à la cour d'appel de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
22 Juin 199322/06/1993
De: Monin-Hersant (Patrice, Maurice)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
promotion
18 Février 199318/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.